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CONDITIONS D'UTILISATION


CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET :

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  • Objet et étendue des présentes clauses
    Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles vous pouvez bénéficier des services du site MENASTYL® et/ou de ses applications notamment numériques, existantes ou à venir dont la société ARTMADIS a, directement ou indirectement, la jouissance ou la propriété. Ces conditions générales peuvent à tout moment faire l’objet de modifications, signalées par la présence de la date de dernière mise à jour sur cette page.

  • Propriété intellectuelle et droits d’auteur
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    Toute reproduction partielle ou totale, en particulier à des fins publicitaire ou commerciale, ainsi que toute adaptation, modification, utilisation, transmission, copie, redistribution et/ou exploitation, sur quelque support et par quelque moyen que ce soit, de tout ou partie de ces éléments ou contenus, est strictement interdite, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.
    Toute utilisation contrevenante fera l’objet d’un recours légal visant à préserver les droits du site MENASTYL® et de l’éditeur.
    Seules sont autorisées la reproduction, la visualisation et l’impression des contenus du site MENASTYL® pour un usage personnel et non commercial, avec mention des sources (exemple : indication de l’URL du site MENASTYL®).

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  • Contenus du site MENASTYL®
    Le site MENASTYL® a, principalement, pour objet de présenter les différents produits MENASTYL®, leurs conditions d’utilisation, des partenariats avec d’autres enseignes.

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